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SPECIFICITES DE LA PAIE DANS LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE

MODALITÉS

Intra Visio

DURÉE

2 jours soit 14 heures

PUBLIC ET PRÉREQUIS

Personnel affecté à la paye des agents

Coût

900 € net de toute taxe par personne pour les 2 journées

SUIVI

AUTRES FORMATIONS

de la catégorie

Objectifs

Comprendre tous les éléments composant la paie

Savoir résoudre une situation délicate ou inédite

Contenu

La paie des fonctionnaires titulaires et stagiaires

 

Principes de base :

  • Séparation ordonnateur comptables
  • Service fait
  • Proratisation en temps partiel
  • Prescriptions
  • Retenues

 

Traitement de base

  • Indices majorés
  • Calcul du Supplément Familial de Traitement
  • Indemnité de résidence
  • Cas de maintien de l’indice à titre personnel
  • La Nouvelle Bonification Indicière
  • Indemnité de sujétion/ spécifique
  • Le complément de traitement indiciaire

 

Le régime indemnitaire

  • -Primes liées aux grades
  • Primes liées aux fonctions
  • Indemnités liées au temps de travail
  • Avantages en nature réintégrés
  • RIFSEEP du corps des DH

 

Impact des congés sur la rémunération

  • Congés maladie, maternité, CITIS
  • Congés de formation
  • Autres congés
  • Autorisation Spéciale d’Absence

Focus : Revenus de remplacement (Allocation de Retour à l’Emploi, IJSS…)

 

Spécificités des contractuels de droit public

  • Traitement ou salaire
  • Primes
  • Subrogation

 

 

Les éléments négatifs de la paie

  • Cotisations sociales des fonctionnaires
  • Cotisations sociales des contractuels
  • Notion de rattrapage de cotisations

 

CONCLUSION EVALUATION

Audit, organisation et coût en Intra et en groupement d’établissements

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