SPECIFICITES DE LA PAIE DANS LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIERE
MODALITÉS
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DURÉE
2 jours soit 14 heures
PUBLIC ET PRÉREQUIS
Personnel affecté à la paye des agents
Coût
900 € net de toute taxe par personne pour les 2 journées
SUIVI
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Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux
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INFORMATISATION DES PLANNINGS
Établissements de santé, sociaux et médico-sociaux
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Objectifs
Comprendre tous les éléments composant la paie
Savoir résoudre une situation délicate ou inédite
Contenu
La paie des fonctionnaires titulaires et stagiaires
Principes de base :
- Séparation ordonnateur comptables
- Service fait
- Proratisation en temps partiel
- Prescriptions
- Retenues
Traitement de base
- Indices majorés
- Calcul du Supplément Familial de Traitement
- Indemnité de résidence
- Cas de maintien de l’indice à titre personnel
- La Nouvelle Bonification Indicière
- Indemnité de sujétion/ spécifique
- Le complément de traitement indiciaire
Le régime indemnitaire
- -Primes liées aux grades
- Primes liées aux fonctions
- Indemnités liées au temps de travail
- Avantages en nature réintégrés
- RIFSEEP du corps des DH
Impact des congés sur la rémunération
- Congés maladie, maternité, CITIS
- Congés de formation
- Autres congés
- Autorisation Spéciale d’Absence
Focus : Revenus de remplacement (Allocation de Retour à l’Emploi, IJSS…)
Spécificités des contractuels de droit public
- Traitement ou salaire
- Primes
- Subrogation
Les éléments négatifs de la paie
- Cotisations sociales des fonctionnaires
- Cotisations sociales des contractuels
- Notion de rattrapage de cotisations
CONCLUSION EVALUATION



